Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROBE DE BURE ET COFFE DE MAILLES
COMITE DEPARTEMENTAL DE LA RANDONNEE

Numéro de dépôt :
92422632
Date de dépôt :
11/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2002

Présentation de la marque ROBE DE BURE ET COFFE DE MAILLES

Déposée le 11 juin 1992 par COMITE DEPARTEMENTAL DE LA RANDONNEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROBE DE BURE ET COFFE DE MAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est COMITE DEPARTEMENTAL DE LA RANDONNEE, domicilié(e) Relais Départemental du Tourisme et de la Culture, BP 198 - 12, Bd Philippe Jourde, 43005 LE PUY-EN-VELAIS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christian BERTHOLET COMITE DEPARTEMENTAL DE LA RANDONNEE, Relais départemental du Tourisme et de la Culture - France.

La marque ROBE DE BURE ET COFFE DE MAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422632.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROBE DE BURE ET COFFE DE MAILLES est expirée depuis le 11 juin 2002.

COMITE DEPARTEMENTAL DE LA RANDONNEE a également déposé les autres marques suivantes : Chemins de TER' , Fiche Rando Hérault , Panamée , LA CROISÉE DES CHEMINS , la bossapas , Les randonnées de Guillaume le Conquérant , RANDO METRO , RANDO BUS


COMITE DEPARTEMENTAL DE LA RANDONNEE - Relais Départemental du Tourisme et de la Culture, BP 198 - 12, Bd Philippe Jourde, 43005 LE PUY-EN-VELAIS CEDEX - France


M. Christian BERTHOLET COMITE DEPARTEMENTAL DE LA RANDONNEE, Relais départemental du Tourisme et de la Culture - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

- Papier et produits en ces matières; - Produits de l'imprimerie; - Auto-collants adhésifs; - Vêtements et plus particulièrement maillots, foulards; - Badges ornementaux et épinglettes - Editions de livres - Randonnée pédestre; circuits touristiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.